Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVERLIGHT CONCEPT LA GAMMISTE CONCEPTEUR DE VERRIERES SANS VERRES
EVERLITE CONCEPT

Numéro de dépôt :
95577739
Date de dépôt :
23/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2005

Présentation de la marque EVERLIGHT CONCEPT LA GAMMISTE CONCEPTEUR DE VERRIERES SANS VERRES

Déposée le 23 juin 1995 par la société EVERLITE CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVERLIGHT CONCEPT LA GAMMISTE CONCEPTEUR DE VERRIERES SANS VERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la société EVERLITE CONCEPT domicilié(e) 10, allée du Brévent, CE 1463, Z.I. La Petite Montagne Nord, 91020 EVRY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 193 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PUBLICATEUR LEGAL - France.

La marque EVERLIGHT CONCEPT LA GAMMISTE CONCEPTEUR DE VERRIERES SANS VERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVERLIGHT CONCEPT LA GAMMISTE CONCEPTEUR DE VERRIERES SANS VERRES est expirée depuis le 23 juin 2005.

EVERLITE CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : EVERLITE CONCEPT , MICROCELL , EVERLITE CONCEPT, OSEZ DES MATIERES A REFLEXIONS , OPALON , EVERLITE , SOFTLITE , E EVERLITE CONCEPT GAMMISTE ET CONCEPTEUR DE VERRIERES SANS VERRE , EVERLITE ARCHITECTURE LUMIERE , BRV , K7


EVERLITE CONCEPT - 10, allée du Brévent, CE 1463, Z.I. La Petite Montagne Nord, 91020 EVRY CEDEX - France - SIREN 392193983


LE PUBLICATEUR LEGAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Toits en verre ou en plastique, vasistas ou coupoles pouvant être obtenus par assemblage d'éléments translucides, éléments de plastiques polycarbonate

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.